topa

INFORMATIONS LEGALES

Le site www.hennette.fr est la propriété de :

HENNETTE Père et Fils
1081 Rue du Secmont 59246 Mons-en-Pévèle
Tél : 03 20 59 28 64
Siret : 514 669 324

Société à responsabilité limitée au capital de 5 000€

N° de TVA intracommunautaire :
Le directeur de la publication est : M Loic HENNETTE

Hébergement : OVH
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France


Création
Dizento

Données personnelles

Les informations recueillies sur nos formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société HENNETTE Père et Fils pour apporter une réponse à votre demande de devis ou d'information réalisée sur le site.
Elles sont conservées pendant : 1 an et sont destinées à HENNETTE Père et Fils. Elles ne sont pas stockées sur notre site et ne sont pas transférées à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Le responsable de la société HENNETTE Père et Fils
Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/



Ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro : 2118981 v 0

 A propos des cookies utilisés sur ce site




// CONDITIONS D'UTILISATION //
La société HENNETTE Père et Fils met tout en oeuvre pour diffuser des informations de qualité sur son site, sans pouvoir toutefois garantir l'exactitude et l'exhaustivité de ces informations. Ainsi, la société HENNETTE Père et Fils ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'accès par un internaute au site, et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l'utilisation du site et des informations qu'il contient. Les liens établis à partir des sites précedemment cités en direction d'autres sites, ne sauraient engager la responsabilité de La société HENNETTE Père et Fils, notamment s'agissant du contenu de ces sites. Il est à cet égard conseillé à l'internaute qui utiliserait l'un de ces liens, de se reporter aux mentions légales et conditions d'utilisation présentes sur chacun de ces sites. La société HENNETTE Père et Fils n'est pas responsable des liens hypertextes renvoyant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place de tels liens sans son autorisation express et préalable. L'autorisation devra être sollicitée par courrier envoyé au directeur de la publication à l'adresse ci-dessus indiquée et il y sera répondu par écrit.

// PROPRIETE INTELLECTUELLE //
La société HENNETTE Père et Fils est titulaire des droits d'auteur sur l'ensemble des éléments édités sur son site, qu'il s'agisse des textes, images, illustrations, photographies (avec credit photo Fololia ), logos et tout autre document téléchargeable. Ces éléments constituent des œuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (article L. 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). L'utilisation d'éléments provenant des sites appartenant à La société HENNETTE Père et Fils n'est autorisée qu'à titre d'information, pour un usage strictement personnel et leur téléchargement ne confère à l'utilisateur aucun droit sur ceux-ci. En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n'a pas fait l'objet d'une autorisation écrite et préalable, sollicitée et donnée dans les formes ci-dessus précisées (article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le non-respect de cette interdiction est constitutif du délit de contrefaçon sanctionné pénalement (articles 425 et suivants de l'ancien Code Pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).